DE SALSES EDMOND, Agissant pour le compte de la société ORIANE en cours de formation
Numéro de dépôt :
3809809
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
Présentation de la marque ORIANE
Déposée le 25 février 2011 par DE SALSES EDMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est DE SALSES EDMOND, Agissant pour le compte de la société ORIANE en cours de formation domicilié(e) 16 AVENUE SCUDERI, PARC SAINT MAUR – ORCHIDEES - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SALSES EDMOND domicilié(e) 16 AVENUE SCUDERI, PARC SAINT MAUR – ORCHIDEES - 06100 - NICE - France.
La marque ORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANE est expirée depuis le 25 février 2021.
DE SALSES EDMOND, Agissant pour le compte de la société ORIANE en cours de formation - 16 AVENUE SCUDERI, PARC SAINT MAUR – ORCHIDEES - 06100 - NICE - France
DE SALSES EDMOND - 16 AVENUE SCUDERI, PARC SAINT MAUR – ORCHIDEES - 06100 - NICE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566266 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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